Mentions légales – Auriane Web Communication

Mentions légales - Auriane Web&Com

Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Représentant légal et éditeur du site

Auriane Web&Com
Représenté(e) par : Auriane STEINER
Adresse : 22 rue de l’égalité 90400 DANJOUTIN (France)
Tél : +33 (0)6 87 04 47 90
E-mail : aurianesteiner@gmail.com
Site web : auriane-web.com
N°TVA : FR21 514 291 384

Hébergeur

SARL SIMIFA
Représentée par : William GOUTFREIND
Adresse : 16 rue de Ballon 90400 OFFEMONT (France)
Tél. : +33 (0)6 65 63 20 00
E-mail : contact@simifa.fr
Site : simifa.eu
N°TVA : FR14 804 022 945

Conditions d'utilisation

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données récoltées dans le formulaire de contat vous concernant par simple demande mail, écrite ou téléphonique. Ce site est exploité par Auriane STEINER, elle est responsable des contenus mis en ligne. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site https://auriane-web.com sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Auriane STEINER. Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Auriane STEINER à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. Auriane STEINER se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Le présent contrat est soumis au droit Français. Il s’applique aussi dans le monde entier mais seule sa version en langue française fait foi en vue de son interprétation.

Graphisme, webdesign et illustrations

La charte graphique (logos, nuances et typographies) ont été créé par Julie Seigeot. Le webdesign a été développé par Auriane Steiner. Les illustrations viennent de banques libres de droits (Freepik et Pixabay). 

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges

Les présentes conditions du site https://auriane-web.com/ sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. Les litiges seront traités par le Tribunal de Belfort (90000).

Défilement vers le haut